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Le "Sport Moto", une activité "à risque" !?

Avant d'enfiler le casque et la dorsale pour aller essorer la poignée sur Piste avec les copains, et alors que quelques jugements gravissimes et interprétations plus ou moins judicieuses, émaillent l'actualité du milieu, il devient nécessaire de se poser quelques questions sur les conditions d'une protection plus discrète : la Couverture Assurance du Pilote et de l'Organisation qui l'accueille.

Le Ducati Club de France et l'équipe du Trofeo Rosso ont creusé le sujet pour adapter leurs organisations et aiguiller les pratiquants. Pierre-Etienne Kuehn, pilote et avocat spécialisé en Assurances, a notamment été missionné pour creuser l'aspect juridique du dossier.

Grattons un peu sous la croûte :
à consulter ci-dessous, l'enquête interne 2012 (attention, éclairage sur notre situation de pilotes et d'organisateurs, ne prétend en aucun cas se substituer à l'expertise de professionnels du secteur) et le courrier de sensibilisation 2013 rédigé par notre avocat.
- le sujet est en pleine mutation et reste évidemment sous surveillance permanente. Pour 2014 puis 2015les règles évoluent encore, plus d'informations sur les "roulages Loisir" (Journées Ducati Club de France etc) en page "Responsabilités et Assurances Piste", et sur les formules fédérales (Compétition et Entrainement) en page "Licences FFM".

Plus de détails : Olivier - cont@ct

Commentaires

Portrait de PASCAL85250

Bonjour,
Je suis en train de faire le point avec mon assureur sur mes différents contrats d'assurances.
Pouvez-vous vous me communiquer des détails sur la RC des participants rattachée au contrat RC organisation pour les journées de roulage du Ducati Club de France comme décrit ci-dessous dans la rubrique assurance du site internet (degré et valeur de prise en charge, etc).
Mon assureur me demande des détails afin de me faire une RC piste et ajuster mon assurance moto en fonction. Merci. Pascal PIVETEAU

"""... intègre une couverture RC des "participants" rattachée au contrat RC Organisation ! Cette formule permettra à chacun de rouler l'esprit tranquille. En cas de bousculade malencontreuse, le Pilote impliqué malgré lui comme l'Organisateur, seront assurés que tout est mis en place pour que la couverture Responsabilité fonctionne.

... encourage les participants à fournir une copie de leur Attestation de couverture "Responsabilité sur Piste" : la norme reste aux yeux du Ducati Club de France, que conformément à la législation, chacun se couvre par lui-même et si possible à l'année (c'est à dire pour le temps de la manifestation mais également pour le reste de l'année, à domicile, pendant le trajet ou sur tout autre événement).

... encourage les participants à souscrire une couverture "Individuelle Accident" pour le temps de la manifestation ou à l'année ; et propose le cas échéant une formule optionnelle permettant facilement de se couvrir pour le temps de la manifestation."""

Portrait de Olivier

Salut Pascal,

tu retrouveras un topo sur les assurances PAR ICI et le résumé du contexte JD PAR LÀ. Attention le contexte Compétition sous Licence Fédérale est différent de celui du roulage Loisir de type JD. Légalement chaque Véhicule Terrestre Motorisé doit être couvert en Responsabilité Civile par son propriétaire, et dans le cas d'un usage Piste en roulage Loisir, cette couverture doit reconnaître (accepter) cette activité. Tu fais la bonne démarche en recherchant la solution adaptée.

La RC Organisation (obligatoire pour les organisateurs d'évènements) s'appuie sur ce principe, mais depuis les dérives constatées par les tribunaux dans les années 2010, les contrats RCO ont été adaptés ; celui souscrit par le DCF précise couvrir à la fois l'Organisation et les Participants pour faire face à tous défauts de couverture desdits participants.

Les formules DCF sont souscrites auprès des Assurance Lenevette, tu trouveras les détails de contrat RC PAR ICI ; pour l'Individuelle Accident les Conditions Générales sont ICI et Conditions Spéciales .

“La Police d'Assurance en “Responsabilité Civile Organisateur & Participants” couvre les risques prévus à l’article R331-30 du Code du Sport. Conformément à l'article A 331-32 du Code du Sport, la garantie est accordée par sinistre jusqu'à concurrence de : 6.100.000 € pour les dommages corporels autres que ceux relevant de la responsabilité civile automobile ; 500.000 € pour les dommages matériels autres que ceux relevant de la responsabilité civile automobile. Les garanties du contrat sont conformes aux dispositions législatives et réglementaires du Code du Sport.”

Si besoin de plus d'infos n'hésite pas à revenir vers moi (ou à prendre contact avec notre Assureur de notre part).

Bon dimanche.